Déposée le 25 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FM INTEGRATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « L'EXCÉDENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FM INTEGRATION domicilié(e) 5 SORIECH - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 871 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MBA & Associés, M. MONELLI Yvan domicilié(e) 235 RUE Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.
La marque L'EXCÉDENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FM INTEGRATION, SARL - 5 SORIECH - 34970 - LATTES - France - SIREN 527871081
MBA & Associés, M. MONELLI Yvan - 235 RUE Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France
Inscription le 26 mars 2001 - Concession de licence n°318813 - Publication au BOPI 2001-03-26
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341849 - Publication au BOPI 2007-05-22
Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°439118 - Publication au BOPI 2006-07-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Inscription le 25 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545380 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651104 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, cadres, glaces (miroir) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine. Tissus à usage textile, couverture de lit et tables Tapis, paillassons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'EXCÉDENTAIRE"
